Zakat et différentes classes d’actifs : que prendre en compte ?

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Catégorie : Bases

Les liquidités sont des biens qui peuvent être facilement vendus, généralement à profit. Ces éléments de richesse ne sont soumis à la zakat qu’une seule fois au cours de l’année lunaire et remplissent toutes les autres conditions de toute autre richesse soumise au calcul. Ces liquidités peuvent rejoindre différents natures, propre à chacun selon son statut ou son activité.

Par exemple, nous pouvons retrouver les actifs liquides au titre de la richesse personnelle. Ceux-ci concerneront donc les avoirs bancaires, les actifs financiers, tels que les actions et autres produits financiers qui peuvent être vendus, à l’image des comptes retraites et autres fonds de pension.

Les actifs liquides rejoignent également la catégorie professionnelle des richesses. Ainsi, cette richesse commerciale incorpore des actifs liquides tels que les stocks d’une entreprise par exemple.

Les actifs non liquides utilisés pour la croissance

Ces actifs sont appelés « actifs exploités » et sont considérés comme une forme de richesse commerciale. Ils sont également comptabilisés pour permettre le calcul de la zakat. Alors que les actifs liquides peuvent être vendus, les actifs exploités restent avec le propriétaire en tant que capital permanent. Il s’agit de biens obtenus dans le but de générer des revenus et de profiter à leur propriétaire.

Les biens exploités comprennent tout ce qui est loué à des fins lucratives, comme les immeubles d’habitation, les équipements ou les moyens de transport. Ils comprennent également les animaux producteurs tels que les moutons pour la laine, les vaches pour le lait ou les abeilles pour le miel.

Les actifs fixes et leur statut dans le calcul

Un actif fixe est un actif qui, en soi, ne génère pas de revenus, mais qui aide d’autres actifs à générer des revenus. Il n’est donc pas compter dans le calcul de la zakat. Les installations de magasins, les ordinateurs, les tables, et même les bâtiments ou les machines, qui ne génèrent pas de revenus mais servent simplement à abriter ou à gérer une entreprise, sont tous exonérés du calcul. Le critère pour déterminer si un actif est fixe ou exploité est de savoir si l’actif génère des bénéfices en soi. Un bâtiment ne générant pas de revenus est un actif fixe (non soumis au calcul), mais un hôtel est un actif exploité (pris en compte sur son revenu net).

Comment s’opère la zakat sur les actifs exploités ?

Lors de l’accroissement d’un bien exploité, l’aumône légale est calculée après les déductions (impôts, salaires, dettes, entretien, etc.) sur la base de sa valeur estimée, plus les revenus qu’il génère (en tenant compte des prêts à autrui) et est ensuite payée au taux de 2,5 %. Cela signifie que le gain net et la valeur du bien – même un loyer qui arrive la veille de la fin de l’année de zakat – sont calculés et payés à la date d’échéance de celle-ci.

Un hawl, ou année de possession de richesse, doit seulement transmettre le nissab des biens productifs selon les opinions de savants. Ces derniers s’accordent sur le fait que le hawl ne doit pas s’écouler sur toute la richesse avant qu’elle ne soit soumise au calcul. Ceci est, bien sûr, vrai pour les récoltes, qui sont dues dès la récolte, pour des raisons évidentes.

Pour les biens (productifs) fixes et exploités, tout comme pour les biens personnels, la zakat est payée sur l’ensemble du revenu net de l’année de en cours. Elle est payée à la date d’exigibilité de l’aumône légale, pour tout ce qui reste après que les dépenses de base pour soi-même et les personnes à charge ont été payées pour cette année. Il n’est donc pas nécessaire d’attendre un hawl pour chaque dollar reçu.

Avis alternatif sur les actifs exploités et fixes pour le calcul de la zakat

Il existe des avis qui viennent approfondir le sujet et ouvrir la réflexion. La notion opinion est quelque peu complexe, mais elle peut être résumée comme suit. Certaines sommités du fiqh moderne approuvent l’analogie de la zakat des biens exploités avec les terres agricoles (incluant quelques modifications). Mais ils y ajoutent également les actifs fixes que sont les équipements industriels, les usines et les machines, au motif qu’il ne s’agit pas d’outils d’un artisan, mais d’un capital productif et croissant (cf. Fiqh az-Zakât). Une autre distinction supplémentaire peut également être faite, entre ces actifs productifs en les classant comme « fixes » (les installations industrielles, etc.) ou mobiles (comme les véhicules ou les abeilles productrices de miel).

L’analogie avec l’agriculture est que la terre est exempte de zakat, mais le produit de la terre (c’est-à-dire la récolte) est soumis au calcul à taux de 10% de la valeur nette de la récolte (si elle est arrosée naturellement) et de 5% du bénéfice de la récolte (si elle est irriguée). Ainsi, cette réflexion des savants assimile les biens productifs exploités qui sont fixes, et les biens industriels fixes au taux des cultures non irriguées (10%) « lorsqu’il est possible de connaître le revenu net après déduction des coûts, comme c’est le cas dans les sociétés commerciales. » Mais s’il est difficile de déterminer le revenu net, alors le calcul est au taux de 5% du bénéfice (cf. Fiqh az-Zakât) pour les actifs exploités qui sont fixes, et les actifs industriels fixes.

Wa Allahu A’lam

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